ORTHO 2000
Présentation de la marque ORTHO 2000
Déposée le 6 juillet 2000 par la société IOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHO 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTHO 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO 2000 est expirée depuis le 6 juillet 2010.
IOTA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387839 - Publication au BOPI 2004-03-01
Inscription le 1 juillet 2004 - Changement d'adresse n°395624 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33