Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO 2000
IOTA

Numéro de dépôt :
3040216
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque ORTHO 2000

Déposée le 6 juillet 2000 par la société IOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHO 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la société IOTA domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 082 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ORTHO 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO 2000 est expirée depuis le 6 juillet 2010.

IOTA a également déposé les autres marques suivantes : BIOTA , PAVI , U.L.F. FIXATEUR EXTERNE , CARIATIDE , IOTA CORPORATE FINANCE , COTYLE STEPHANOIS , IOTA , ENDURANCE , IOTA


IOTA - Société à Responsabilité Limitée, 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 422082826


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387839 - Publication au BOPI 2004-03-01

Inscription le 1 juillet 2004 - Changement d'adresse n°395624 - Publication au BOPI 2004-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Prothèses totales de la hanche.